BÉRALDI. Aude. - Est entendu dans la discussion générale du projet de loi relatif au tarif général des Douanes [19 février] (A., t. I, p. 154 ; J.O., c.r., p. 154). - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif à l'avancement dans l'armée [14 mai] (A., t. II, p. 37 ; J.O., c.r., p. 673). - Membre des Commissions (F. n° 4, 15 ; J.O., p. 377,897).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.