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Extrait de la table nominative 1993

BERNARDET (Daniel), sénateur de l'Indre (UC).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires étrangères.

QUESTIONS

Questions au Gouvernement : (JO Débats du 19 novembre 1993) (p. 4393) - Ministère : Equipement - Aménagement du territoire dans le département de l'Indre - Aménagement du territoire. (JO Débats du 19 novembre 1993) (p. 4395) - Ministère : Entreprises - Plan de restructuration de Bull - Entreprises.

INTERVENTIONS

- Débat sur une déclaration de politique générale du Gouvernement sur les transports intérieurs [n° 460 (92-93)]- Suite de la discussion - (30 septembre 1993) (p. 2703, 2704) : département de l'Indre - Autoroute A 20 - Contournement de Châteauroux - Projet de TGV Limousin - Développement des activités de fret et de maintenance aéronautique - Coût financier.