BÉZINE (Paul). Yonne. - Est nommé secrétaire de la 1 re Commission d'initiative parlementaire (J.O., p. 47f ; F. 6). -Dépose, de concert. avec MM. Lordereau et Collinot, une pétition d'un certain nombre de mécaniciens et chauffeurs du département de l'Yonne [21 mai] (J.O., c.r., p. 673). - Est nommé secrétaire de la 4 e Commission d'initiative parlementaire (J.O., p. 3246 ; F. 43). - Membre de Commissions (F. 5 ; 6, 9, 42, 43 ; J.O., p. 427, 471, 634, 3212, 3246).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.