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Extrait de la table nominative 1990

BIALSKI (Jacques), sénateur du Nord (S) - Questeur du Sénat.

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires sociales.

- Est nommé membre de la commission chargée d'examiner la proposition de résolution tendant à obtenir la suspension des poursuites engagées contre M. Guy Allouche, sénateur du Nord (JO Lois et décrets du 8 juin 1990).

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1991 [n° 84 (90-91)].

Deuxième partie :

Equipement, logement, transports et mer - V - Mer - (8 décembre 1990) (p. 4829) : Etablissement national des invalides de la marine, ENIM - Marine marchande - Centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvegarde, CROSS - Sauvetage en mer - Réduction de la flotte de pêche artisanale - (p. 4830) : grève du port autonome de Dunkerque - Enseignement maritime.