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Extrait de la table nominative 1959

BILLIEMAZ (M. AUGUSTE-FRANÇOIS) [Sénateur de l'Ain].

Est nommé membre de la commission des affaires économiques et du plan [8 octobre 1959].

Dépôt législatif:

Rapport, fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant ratification du décret n° 59-374 du 6 mars 1959 rétablissant partiellement la perception du droit de douane d'importation sur le cacao en fèves et brisures de fèves [2 décembre 1959] (I., n° 78).

Interventions :

Intervient, en qualité de rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, dans la discussion du projet de loi de TRANSPORTS (p. 1581, 1582). - Suite de la discussion [9 décembre 1959]. - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS (suite). - Art. 86: (p. 1609). - Suite de la discussion [12 décembre 1959]). - INTÉ

RIEUR. - Explique son vote sur le titre III de l'Etat F (p. 1754). - Intervient, en qualité de rapporteur de la commission des affaires économiques, dans la discussion du projet de loi relatif aux droits de douane sur le cacao [18 décembre 1959] (p. 1912).