BIZOT DE FONTENY. Haute.Marne. - Rapport de M. Mayran sur son élection. Admis sénateur [13 janvier] (A., t. I. p. 8; J.O., c.r., p. 8). - Dépose sept pétitions de 768 propriétaires-vignerons du canton de Varennes-sur-Amance (Haute-Marne) [19 mars] (J.O., c.r., p. 345). Membre d'une commission (F. 46; J.O., p. 1674).

BIZOT DE FONTENY. Haute-Marne. - Dépose, au nom de M. Darbot et au sien, des pétitions de conseillers généraux du département de la Haute-Marne et de 3.652 habitants de cinquante-neuf communes du même département [6 décembre] (J.O., c.r., p. 1536).