BLANC (Xavier). Hautes-Alpes. - Fait une rectification au procès-verbal [23 mars] (A., p. 433 ; J.O., c.r., p. 433). - Président de la Commission relative à la convention conclue entre la France et l'Uruguay et concernant l'assistance judiciaire (J.O., p. 1617 ; F. 34). - Est entendu dans la discussion du projet de loi concernant les contributions et taxes assimilées de l'exercice 1887 [13 juillet] (A., p. 1070 ; J.O., c.r., p. 1070). - Membre de Commissions (F. 33, 57 ; J.O., p. 1603, 2875).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.