BOISSE. Aveyron. - Son rapport sur les pétitions n os 516, 555 (A., t. I, S t , p. 25). - Son rapport sur la pétition n° 598 [27 février] (A., t. II, S t , p. 113). - Sur la pétition n° 35 (A., t. V, S t , p. 75; J.O., p. 8468).- Membre de Commissions (F. n os 19, 54 ; J.O., p. 1850, 8206).
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