BORGEOT (Charles) [Saône-et-Loire]. -- Dépose, avec MM. Beaumont et Carré-Bonvalet, un ordre .du jour à la suite de l'interpellation de M. Beaumont sur la fièvre aphteuse et l'élevage national [26 janvier], p. 9. -- Dépose un rapport, au nom de la commission de l'agriculture, le projet de loi, adopté par la Chambre dès députes, tendant à venir en aide aux agriculteurs dont les blés ont été gelés en décembre 1938, no 121 [21 février], p. 175. Dépose un rapport, au nom de la commission de agriculture, sur la proposition de résolution de M. Borgeot tendant à inviter le Gouvernement - à faire compléter la loi du 13 août 1006 sur l'office national interprofessionnel du blé par des dispositions assurant la résorption des excédents, 181 (2 mars], p. 229, Parle .dans la discussion de la proposition de résolution ci-dessus [31 mars], p. 366 et suiv. -- Dépose un rapport, au nom de la commission de l'agriculture, sur la proposition de loi de M. des Entours et plusieurs de ses collègues tendant à compléter les dispositions de l'article 14 du texte annexé au décret de codification du 23 novembre 1937, modifié et complété par le décret-loi du 17 juin 1938 et le décret-loi du 12 novembre 1938, n° 388 : [6 juin], p. 495. -- Commissions : agriculture (27 janvier, p. 60) : (vice-président) (J. O. du 2 février, P. 1551); Mines (27 janvier, .p. 61) (secrétaire) (J : O. du 2 février, p. 1581). -- Questions écrites aux : ministre des finances : 14 février; ministre des travaux publics : 27 juin.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.