Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1949

BOULANGE (M. MARCEL), Sénateur du territoire de Belfort. - Son élection est validée (S. du 25 février 1949] (p. 344).

Est nommé membre de la commission du travail et de la sécurité sociale [8 mars 1949] (p. 560); de la commission de la défense nationale [8 juillet 1949] (p. 1836).

Dépôts législatifs:

Rapport fait au nom de la commission du travail et de la sécurité sociale, sur la proposition de loi adoptée par l'Assemblée nationale, relative à l'organisation de la sécurité sociale dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane française, de la Martinique et de la Réunion [30 juin 1949] (I. n° 529). - Rapport fait au nom de la commission du travail et de la sécurité sociale, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, tendant à majorer les indemnités dues au titre des législations sur les accidents du travail [19 juillet 1949] (I. n° 635).

Interventions:

Prend part, en qualité de rapporteur de la commission du travail, à la discussion de la proposition de loi relative à l'organisation de la sécurité sociale dans les départements d'outre-mer [1er juillet 1949]. - Discussion générale (p. 1660). - Intervient, en qualité de rapporteur de la commission du travail, dans la discussion de la proposition de loi tendant à majorer les indemnités pour accidents du travail [22 juillet 1949]. - Discussion générale (p. 2138, 2139). Discussion des articles. Titre Ier, art. 2: amendement de M. Driant (p. 2142, 2143, 2144); art. 10: amendement de M. Cornu (p. 2148); amendement de M. Restat (ibid.); titre III, art. 16: amendement de M. Bolifraud (p. 2149).