BOURGINE (Raymond) , sénateur de Paris (apparenté au groupe RPR).

Décédé le 29 novembre 1990 ( JO Lois et décrets du 1 er décembre 1990).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des finances.

- Membre titulaire du conseil d'orientation du Centre national d'art et de culture Georges Pompidou.

DÉPÔTS

Rapport spécial , fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 1991 [n° 84 (90-91)], considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution - Culture et communication - Culture - [n° 85 (90-91) tome 3 annexe 5] (21 novembre 1990).

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1991 [n° 84 (90-91)].

Deuxième partie :

Culture et communication - Culture - (26 novembre 1990)- Rapporteur spécial : son intervention et ses amendements présentés par M. Jacques Valade (p. 3963, 3985).