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Extrait de la table nominative 1990

BOURGINE (Raymond), sénateur de Paris (apparenté au groupe RPR).

Décédé le 29 novembre 1990 (JO Lois et décrets du 1er décembre 1990).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des finances.

- Membre titulaire du conseil d'orientation du Centre national d'art et de culture Georges Pompidou.

DÉPÔTS

Rapport spécial, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 1991 [n° 84 (90-91)], considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution - Culture et communication - Culture - [n° 85 (90-91) tome 3 annexe 5] (21 novembre 1990).

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1991 [n° 84 (90-91)].

Deuxième partie :

Culture et communication - Culture - (26 novembre 1990)- Rapporteur spécial : son intervention et ses amendements présentés par M. Jacques Valade (p. 3963, 3985).