Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1990

BOYER (André), sénateur du Lot (RDE).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires étrangères.

- Membre suppléant de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (loi n° 83-609 du 8 juillet 1983).

- Est nommé membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger (15 juin 1990).

QUESTIONS

Questions orales sans débat : 228 (JO Débats du 29 juin 1990) (p. 2269) - Ministère : Education - Situation des personnels soignants de l'éducation nationale - (Réponse : JO Débats du 12 octobre 1990) (p. 2735) - Enseignants n° 229 (JO Débats du 29 juin 1990) (p. 2269) - Ministère : Solidarité - Situation des pharmaciens gérants dans les établissements hospitaliers de moins de 300 lits - (Retirée : octobre 1990) - Pharmaciens .

INTERVENTIONS

- Débat sur une déclaration du Gouvernement sur les difficultés actuelles et les perspectives de l'agriculture française [n° 23 (90-91)] - (9 octobre 1990) (p. 2600) : département du Lot - Effondrement des cours de l'élevage ovin - Risque de désertification en conséquence - Chute des cours de la production bovine - Volailles - Importations des pays de l'Est.