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Extrait de la table nominative 2001

BOYER (André), sénateur (Lot) RDSE.

Réélu sénateur le 23 septembre 2001.

NOMINATIONS

Vice-président de la commission des affaires étrangères ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 4 octobre 2001) ; puis vice-président (JO Lois et décrets du 5 octobre 2001).

Membre de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 11 octobre 2001) ; en démissionne (JO Lois et décrets du 19 octobre 2001).

DÉPÔTS

Participation au rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, à la suite d'une mission effectuée au Kazakhstan et en Ouzbékistan du 7 au 14 avril 2001 [n° 320 (2000-2001)] (10 mai 2001) - Asie centrale.

Avis, présenté au nom de la commission des affaires étrangères, sur le projet de loi de finances pour 2002 [n° 86 (2001-2002)] adopté par l'Assemblée nationale - Défense - Marine [n° 90 (2001-2002) tome 8] (22 novembre 2001) - Lois de finances.

QUESTIONS

Questions au Gouvernement :

n° 499 (JO Débats du 11 mai 2001) (p. 1915) - Ministère : Agriculture - Indemnisation des éleveurs - Réponse le 11 mai 2001 (p. 1915) - Elevage

INTERVENTIONS

- Projet de loi autorisant l'approbation du protocole, relatif aux zones et à la vie sauvage spécialement protégées, à la convention pour la protection et la mise en valeur du milieu marin de la région des Caraïbes (ensemble trois annexes) [n° 0019 (2000-2001)] - (19 juin 2001) - Rapporteur de la commission des affaires étrangères - Discussion générale (p. 3226, 3227) : importance des actions entreprises par la France pour la protection des milieux littoraux et marins en Guyane, Martinique et Guadeloupe. Création de deux réserves d'intérêt international en Guyane. Prochaine constitution d'une réserve de la biosphère en Martinique. Rôle du parc national de Basse-Terre à la Guadeloupe. Regret de la ratification tardive du protocole par la France. Intérêt d'une gestion multilatérale pour les enjeux environnementaux. Propose l'adoption du projet de loi.

- Projet de loi de finances pour 2002 [n° 0086 (2001-2002)]

Deuxième partie :

Défense

- (5 décembre 2001) - Rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour la section Marine (p. 6297, 6298) : renouvellement et entretien de la flotte. Recours à la sous-traitance. Gestion confiée à des industriels privés. Proposition relative à l'acquisition de certains équipements.