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Extrait de la table nominative 1980

BRIVES (Louis), sénateur du Tarn (GD-SRG).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

Juge titulaire de la Haute Cour de justice. Est nommé de nouveau membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (7 octobre 1980) (p. 3767).

- Est élu de nouveau juge titulaire de la Haute Cour de justice (9 décembre 1980) (p. 6120).

QUESTIONS

Questions orales sans débat :2752 (JO Débats 23 avril 1980) (p. 1447) à M. le ministre de l'Industrie : le charbon (maintien de l'activité charbonnière dans le bassin de Carmaux) - Réponse de M. André Giraud, ministre de l'Industrie, le 9 mai 1980 (p. 1809, 1810).

Questions orales avec débat :

- n° 366 (16 avril 1980) (p. 1270) à M. le ministre de l'Industrie : le charbon (industrie du charbon ; en particulier dans le bassin de Carmaux) - Retirée par son auteur (22 avril 1980) (p. 1445). n° 411 (7 octobre 1980) (p. 3762) à M. le Premier Ministre : la vieillesse (création d'un secrétariat d'Etat à la condition du troisième âge).