Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1991

BRIVES (Louis), sénateur du Tarn (RDE).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires sociales. - Juge titulaire de la Haute Cour de justice.

QUESTIONS

Questions orales avec débat :

n° 62 (JO Débats du 20 mai 1989) (p. 813) - Ministère: Industrie - Situation des industries du textile et du cuir dans le sud-ouest de la France - (Caduque : mai 1991) - Politique industrielle.

n° 98 (JO Débats du 7 juin 1990) (p. 1340) - Ministère: Agriculture - Politique de la maîtrise des eaux - (Caduque : mai 1991) - Eau et assainissement.

9 (JO Débats du 24 mai 1991) (p. 1039) - Ministère: Industrie - Situation de l'industrie du textile et du cuir dans le Tarn et l'Ariège - (JO Débats du 19 juin 1991) (p. 1736)- Politique industrielle.

10 (JO Débats du 24 mai 1991) (p. 1040) - Ministère: Agriculture - Politique de maîtrise des eaux - Eau et assainissement.

Questions orales sans débat :

208 (JO Débats du 18 mai 1990) (p. 969) - Ministère: Agriculture - Politique de la maîtrise de l'eau - (Caduque : avril 1991 - Eau et assainissement.

n° 219 (JO Débats du 2 juin 1990) (p. 1250) - Ministère: Industrie - Crise de la branche textile de la région Midi-Pyrénées - (Caduque : avril 1991) - Industrie textile.

INTERVENTIONS

- Questions orales avec débat jointes : situation de l'industrie textile - (18 juin 1991) (p. 1737) : industrie textile - Crédits - Bassin d'Albi-Carmaux - Bassin de Castres-Mazamet- (p. 1738) : industrie textile - Communauté économique européenne, CEE - Région Midi-Pyrénées.

- Projet de loi de finances pour 1992 [n° 91 (91-92)].

Deuxième partie :

Economie, finances et budget - III - Industrie - (22 novembre 1991) (p. 4107, 4108, 4109) : crise de l'automobile, du bâtiment et de l'industrie textile - Communauté économique européenne - PME et PMI - Conjoncture dans le Tarn.

Equipement, logement, transports et espace - II - Transports intérieurs ; 1 -Transports terrestres (et voies navigables) ; 2- Routes; 3 - Sécurité routière - (6 décembre 1991) (p. 4951) : économie - Aménagement du territoire - (p. 4952) : départements - Régions - Zones rurales - Découpage géographique- Région Midi-Pyrénées - Routes - Département du Tarn- (p. 4953) : investissements européens - Réseau routier.