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Extrait de la table nominative 1993

CALMÉJANE (Robert), sénateur de Seine-Saint-Denis (RPR).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires économiques.

QUESTIONS

Questions au Gouvernement; (JO Débats du 18 juin 1993) (p. 1419) - Ministère : Affaires sociales - Difficultés dans l'attribution des pensions - Pensions d'invalidité. (JO Débats du 19 novembre 1993) (p. 4391) - Ministère : Intérieur - Lutte contre le terrorisme - Terrorisme.

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1994 [n° 100 (93-94)].

Deuxième partie :

Education nationale - (6 décembre 1993) (p. 5638, 5639) : prévention de l'échec scolaire - Revalorisation de l'apprentissage - Télévision éducative - Accroissement des dépenses- Zones rurales - Zones urbaines en difficulté - Renforcement de l'encadrement des élèves - Enseignement privé sous contrat- Place de l'éducation physique à l'école - Enseignement primaire - Inspecteurs départementaux - Budget de fonctionnement des inspections académiques - Avis favorable du groupe du RPR sur ce projet de budget.