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Extrait de la table nominative 1996

CALMÉJANE (Robert), sénateur (Seine-Saint-Denis) RPR.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires étrangères.

QUESTIONS

Questions au Gouvernement :

n° 21 (JO Débats du 16 février 1996) (p. 718) - Ministère : Education - Maintien des contrats emploi-solidarité dans les établissements scolaires - Réponse le 16 février 1996 (p. 718) - Contrat emploi solidarité (CES)

INTERVENTIONS

- Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 1997 à 2002 [n° 0415 (95-96)] - Suite de la discussion - (20 juin 1996) - Art. 1er (approbation du rapport annexé sur les orientations de la politique de défense) (p. 4048, 4050) : ses amendements, soutenus par M. Jean-Pierre Camoin, n° 1 : nombre d'hélicoptères effectivement en service à l'horizon 2015 ; et n° 2 : lien de cause à effet entre la réduction du coût des programmes et l'anticipation des échéanciers de livraison d'hélicoptères Tigre ; retirés.