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Extrait de la table nominative 1990

CAUPERT (Joseph), sénateur de la Lozère (UREI).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires économiques.

DÉPÔTS

Proposition de loi tendant à modifier l'article 193 du code de la famille et de l'aide sociale [n° 62 (90-91)] (26 octobre 1990) - Action sociale et solidarité nationale.

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1991 [n° 84 (90-91)].

Deuxième partie:

Agriculture et forêt - (29 novembre 1990) (p. 4193) : France- Agriculteurs en difficulté - Zones rurales - Aménagement rural - Négociations du GATT (accord général sur les tarifs douaniers et le commerce) - Quotas laitiers - Département de la Lozère - Revenu agricole moyen - (p. 4194) : exode rural - Jeunes agriculteurs - Environnement - Incendies de forêts - Politique des prix.