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Extrait de la table nominative 1989

CHAMANT (Jean), sénateur de l'Yonne (RPR).

Elu vice-président du Sénat (JO Lois et décrets du 5 octobre 1989).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires étrangères.

Est nommé membre de la commission des lois (JO Lois et décrets du 5 octobre 1989).

- Membre titulaire du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz.

DÉPÔTS

- Participation au rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, à la suite d'une mission effectuée aux Etats-Unis d'Amérique du 17 au 27 juillet 1989 [n° 130 (89-90)] (13 décembre 1989) - Etats-Unis d'Amérique.

INTERVENTIONS

En qualité de président de séance - Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire algérienne (18 octobre 1989) (p. 2592).

- Rappel au règlement, de M. Emmanuel Hamel et de Mme Hélène Luc : organisation des travaux du Sénat (18 octobre 1989) (p. 2592, 2593).

- Hommage aux victimes du séisme en Californie (19 octobre 1989) (p. 2645).

- Rappel au règlement, de M. Charles Lederman - (31 octobre 1989) (p. 2873) : suspension de séance demandée par M. Charles Lederman afin que les groupes politiques puissent recevoir une délégation des agents des impôts en grève - Décide de la poursuite du débat.

- Rappel au règlement, de M. Emmanuel Hamel : organisation des travaux du Sénat ; concomitance des réunions de commissions et des séances publiques (14 novembre 1989) (p. 3276).

En qualité de sénateur - Rappel au règlement - (26 avril 1989) (p. 380) : au nom du groupe du RPR, souhaite que soit inscrit à l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat, soit une déclaration du Gouvernement, soit un débat relatif à l'arrivée prochaine en France du chef de l'OLP, M. Yasser Arafat - Emotion suscitée par cette visite.