Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1990

CHAMANT (Jean), sénateur de l'Yonne (RPR) - Vice-président du Sénat.

NOMINATIONS

- Membre de la commission des lois.

- Membre titulaire du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz ; en démissionne (JO Lois et décrets du 18 novembre 1990).

INTERVENTIONS

En qualité de président de séance - Rappel au règlement, de M. Emmànuef Hamel - (23 mai 1990) (p. 1045) : s'associe à la protestation de M. Emmanuel Hamel relative aux termes employés par la Commission de Bruxelles pour annoncer, dans un récent communiqué, l'accord intervenu au sujet du nouveau statut de Renault- Ignorance de l'existence du Sénat et de son rôle dans l'élaboration des lois.

- Projet de loi modifiant la loi n° 84-820 du 6 septembre 1984 portant statut du territoire de la Polynésie française- Conclusions du rapport de la commission mixte paritaire [n° 399 (89-90)] - (26 juin 1990) - Discussion générale (p. 2090) : invite le Sénat à approuver les conclusions de la CMP en raison du caractère positif de l'accord obtenu.

- Souhaits de bienvenue à l'Ambassadeur des Etats-Unis d'Amérique (10 octobre 1990) (p. 2625).

- Souhaits de bienvenue à M. José Genoud, sénateur de la république Argentine (23 octobre 1990) (p. 2960).

- Projet de loi relatif à la fonction publique territoriale et portant modification de certains articles du code des communes [n° 22 (90-91)] - Suite de la discussion - (25 octobre 1990) - Rappels au règlement de MM. Germain Authié, rapporteur, Albert Vecten et Aubert Garcia (p. 3044): demande de report de la discussion du texte en projet.

- Conférence des présidents (8 novembre 1990) (p. 3230 à 3231) : organisation des travaux du Sénat lors de l'examen du projet de loi de finances-- Emission télévisée prévue le 24 novembre 1990 - Souhaits de bienvenue à un sénateur chilien (4 décembre 1990) (p. 4501).

- Hommage rendu par le Sénat à la mémoire de M. Gilles Boulouque, juge d'instruction (13 décembre 1990) (p. 5034).