CHAPUYS-MONTLAVILLE (M. le baron DE). - S'excuse de ne pouvoir assister aux séances, t. 1, p. 43. - Prend part au vote dans les séances des 19, 23, 30 mai ; 9, 13, 15, 17, 23 juin ; 1er, 4, 5, 6, 7 juillet. - Est nommé vice-secrétaire du 1 er bureau, 5 e organisation, t. 4, p. 230. - Est nommé membre: de la 4 e commission des pétitions, t. 3, P. 237 ; - de commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 3, p. 404 ; t. 4, p. 165, 516 ; t. 5, p. 2 ; - de la commission chargée d'examiner le projet de sénatus-consulte qui autorise un échange de terrains entre l'État et les sieurs Galignani, t. 3, p. 502 ; - de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'enseignement secondaire spécial, t. 4, p. 3 ; - d'une commission chargée d'examiner une loi d'échange d'immeubles, t 4, p.:78 ; - de la commission chargée d'examiner la loi relative au rachat des péages de plusieurs ponts de Lyon, t. 5, p.103 ; - de la commission chargée d'examiner la loi tendant à autoriser la ville de Paris à emprunter une somme nette de 250 millions de fr. destinés à l'exécution de divers travaux d'utilité publique, t. 5, p. 280. - Fait des rapports de pétitions, t. 3, p. 171, 254 ; t. 4, p. 235, 573 ; t. 5, p. 331. Fait des rapports : sur des lois d'intérêt local, t. 4, p. 176, 548 ; t. 5, p. 3 ; - sur la loi relative au rachat des péages de plusieurs ponts de Lyon, t. 5 , p. 176.
Charles X. - Pétition du sieur de Blancard, demandant que les cendres du roi Charles X et de Mme la dauphine soient rapportées en France. - Rapport par M. Laity, t, 2, p. 43. - Discussion MM. le marquis de Boissy, t. 2, p. 54 ; le comte de Beaumont, p. 56. - Ordre du jour.