Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1887

SAL (Léonce de). Corrèze. - Secrétaire de la 1re Commission des pétitions (J.O., p. 448 ; F. 7). - Est entendu dans la discussion des projets de résolution de MM. Marcel Barthe et Blavier, tendant à modifier l'article 55 du règlement du Sénat [29 mars] (A., p. 479 ; J.O., c.r., p. 479). - Prend part à la discussion de ce projet de résolution [4 avril] (A., p. 538 ; J.O., c.r., p. 538). - S'excuse de ne pouvoir assister à la séance [20 mai] (A., p. 571 ; J.O., c.r., p. 571).- Dépose des rapports faits sur trois projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés, tendant à autoriser : le 1er, la ville de Brive (Corrèze) à emprunter une somme de 489.250 fr. ; le 2e, la ville de Saint-Étienne (Loire) à emprunter 130.000 fr. ; le 3e, la ville de Saint-Étienne (Loire) à emprunter 600.000 fr. [7 juin] (A., p. 609 ; an., p. 621 ; J.O., c.r., p. 609 ; I. 283, 284, 285). - Dépose le rapport sur le projet de loi tendant à autoriser le département de l'Hérault à contracter un emprunt pour les travaux d'agrandissement de l'école normale d'institutrices de Montpellier [5 juillet] (A., p. 735 ; J.O., c.r., p. 735 ; an., p. 718 ; I. 350). - Membre de Commissions (F. 4, 14, 15, 26, 41, 62 ; J,0., p. 308, 717, 772, 1134, 2169, 3301).

SAL (de). Corrèze. - Secrétaire et rapporteur de la Commission relative à l'approbation des tarifs télégraphiques par la convention conclue, le 11 mai 1887, entre la France et la Suisse (J.O., p. 5448 ; F. 23). - Dépose et donne lecture du rapport [12 décembre (A., p. 153 ; J.O., c.r., p. 977 ; an., p. 46 ; I. 77).- Membre de Commissions (F. 3, 23 ; J.O., p. 4774,5448).