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Extrait de la table nominative 1891

SAL (de). Corrèze. - Dépose son rapport sur les élections du département des Deux Sèvres et en donne lecture [16 janvier] (A., t. I, p. 9 ; J.O., c.r., p. 10). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi, adoptée et modifiée par la Chambre des Députés, sur l'atténuation et l'aggravation des peines [19 mars] (A, t. I, p. 235 ; J.O., c.r., p. 195). - Prend part à la discussion du projet de loi ayant pour objet la réglementation des courses de chevaux [29 mai] (A., t. II, p. 133 ; J.O., c.r., p. 351). - Dépose le rapport sur un projet de loi tendant à distraire de la commune de La Chaussaie les villages de la Régrippière, des Vignes, de la Durandire, de la Boisière et du Bossignol pour les réunir à la commune de la Regrippière (canton de Vallet, arrondissement de Nantes, département de la Loire-Inférieure) [8 juin] (A., t. II, p. 171 ; J.O., c.r., p. 381 ; Fa. 88, n° 211). - Parle dans la discussion de ce projet de loi [18 juin] (A., t. II, p. 200 ; J.O., c.r., p. 407). - Membre de Commissions (F. 3, 22 ; 27, 28 ; J.O., p. 248, 1279, 1948, 2005).

SAL (de). Corrèze. - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif aux droits d'entrée applicables aux viandes de porc salées [29 octobre] (A., t. I, p. 56 ; J.O., c.r., p. 714). Présente un amendement tendant à fixer à 30 francs les droits d'entrée du porc salé. Cet amendement n'est pas pris en considération [30 octobre] (A., t. I, p. 71 ; J.O., c.r., p. 726). - Prend part à la discussion du projet de loi relatif au travail des enfants et des filles mineures dans les établissements industriels [5 novembre] (A., t. I, p. 91 ; J.O., c.r., p. 743). - Dépose une pétition signée par vingt-trois habitants de la commune de Saint-Ybard (Corrèze) [12 novembre] (J.O., c.r., p. 756). - Demande un congé [14 décembre] (A., t. I, p. 574 ; J.O., c.r., p. 1165). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [31 décembre] (A., t. I, p. 836 ; J.O., c.r., p. 1361). - Membre d'une Commission (J.O., p. 5049 ; F. 3).