POL-CHEVALIER (Léandre) [Meuse]. - 1935 : M. le Président annonce son décès et prononce son éloge funèbre [12 février], p. 114. - Commissions : Administration générale, départementale et communale (24 janvier, J.O. p. 27) ; Législation civile et criminelle (24 janvier, J.O., p. 27) ; Comptes définitifs (24 janvier, J.O., p. 39).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.