Tables nominatives

CLÉMENTEL, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes. - 1918 : répond à l'interpolation de M. Perchot, relative à l'union économique des nations amies, et alliées [7 février] (A. t. I, p. 76 ; J.O., p. 68). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la consommation du papier en temps de guerre [20 juin] (A, t. I, p. 546 ; J.O., p. 489). - Parle sur la fixation de la date de la discussion de l'interpellation de M. Henri Michel sur l'organisation de la pêche, en France et sur la. reconstitution et le développement de la marine marchande [22 octobre] (A. t. I, p. 787; J.O., p. 714). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux acquisitions concernant la chaussure nationale [9 novembre] (A. t. I, p. 802; J.O., p. 734). - 1919 : parle dans la discussion du projet de loi relatif aux appellations. d'origine [27 février] (A. t. I, 228; J.O., p. 205) [24 avril] (A. t. I, p. 818; J.O., p. 715). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux unités de mesure [11 mars] (A. t. I, p. 824; J.O., p. 254). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [23 avril] (A. t. I, p. 812; J.O, p. 710). - Parle dans la discussion du projet de loi créant des agents commerciaux [1 ^er juillet] (A. t. I, p. 1233 ; J.O., p. 1088). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget ordinaire de l'exercice 1919 [8 août] (A. t. I, .. 1437; J.O., p. 1263). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux brevets d'invention [11 septembre] (A. t. I, p. 1578; J.O., p. 1385). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux traitements des professeurs de l'enseignement technique [18 septembre (A. t. I, p. 1596: J.O., p. 1404). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la Banque nationale française du commerce extérieur [3 octobre] (A. t. I, p. 1727; J.O., p. 1521). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la cessation des hostilités [16 octobre] (A. t. I, p. 1938 ; J.O., p. 1702) [17 octobre] (A. t. I, p. 1959; J.O., p. 1730) [19 octobre] (A. t. I, p. 2063 ; J.O., p. 1818). - Parle en faveur du projet de loi ouvrant un crédit en faveur des petits commerçants et petits industriels mobilisés [17 octobre] (A. t. I, p. 1971; J.O., p. 1720). - Parle dans la discussion du projet de loi modifiant la loi du 11 janvier 1892 (Produits chimiques) [18 octobre] (A. t. I, p. 2010; J.O., p. 1764). - Parle au sujet de l'ajournement de la discussion de la proposition de loi relative à une demande de crédits en faveur des petits commerçants [ 19 octobre] (A. t. I, p. 2081 ; J.O., p. 1822). - 1920 : est admis comme Sénateur du Puy de dôme [13 janvier] (A. t. I., p. 17; J.O.,p. 14). - Dépose une proposition de résolution tendant à la nomination d'une Commission de 36 membres pour étudier les questions concernant l'organisation économique du pays. Parle sur le renvoi aux bureaux [29 janvier] (A. t. I, p. 49; J.O., p. 44). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au relèvement des taxes postales [18 mars] (A. t. I, p. 317; J.O. 283). - Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'agriculture, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députes, sur le crédit mutuel et la coopération agricole [22 avril] (A. t. I, p. 580 ; J.O., 519 ; I. n° 181). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'ouverture et à l'annulation de crédits par suite des modifications apportées à la composition du Gouvernement [15 juin] (A. t. I, p. 1056; J.O., p. 946). - Dépose et lit un rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à l'institution de taxes spéciales pour le service de la propriété industrielle et l'immatriculation au registre du commerce [18 juin] (A. t. I, p. 1067; J.O., p. 958; I. n° 249). - Parle dans la discussion de la proposition de loi portant protection de la propriété commerciale [19 novembre] (A. t. I, p. 49; J.O., p. 1780) [23 novembre] (A. t. I, p. 57; J.O., p. 1788). - Membre de Commissions : Finances (F. 8, 87) Agriculture (F. 9). Apprentissage (F. 29).