Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1930

CLEMENTEL (Etienne). Puy-de-Dôme, 1930 : Comme Président de la Commis. Sion des finances : Parle sur le vote de l'urgence sur le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1930. (22 mars) (A. t. I, p. 449 : J.O., p. 421).- Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1930. (Discussion Générale) (24 mars) (A. t. I, P. 482 ; J.O., P. 447).- Parle sur la demande de mise à l'ordre du jour des projets de loi relatifs aux victimes des inondations du Midi et aux crédits pour la composition du Gouvernement. (25 mars) (A. t. I, p. 525 ; J.O., p. 482).- Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1930 : (Guerre) (26 mars) (A. t. I, p. 548 ; J.O., p. 501).- Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la réparation des dommages causés par les inondations de mars 1930. (27 mars) (A. t. I, p. 580 ; J.O., p. 530).- Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1930 : (Commerce) (28 mars) (A. t. I, p. 617 ; J.O., p. 561) ; (Marine) (28 mars) (A. t. I, p. 636, 641 ; J.O., p. 575, 578, 579) ; (Air) (29 mars) (A. t. I, p. 653, 668, 673, 871 ; J.O., p. 604 et suiv.) ; (Enseignement technique) (29 mars) (A. t. I, p. 682 ; J.O., p. 616).- Parle sur l'ajournement de la discussion du projet de loi relatif à la circulation des wagons-postaux. (29 mars) (A. t. I, p. 683 ; J.O., p. 616).- Présente des observations sur la discussion du budget. (31 mars) (A. t. I, p. 711 ; J.O., p. 640).- Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1930 (Marine marchande) (31 mars) (A. t. I, p. 728 ; J.O., p. 653) ; (Instruction publique) (ler avril) (A. t. I, p. 752 et suiv. ; J.O. p. 673 et suiv. 688) ; (Education physique) (ler avr11) (A. t. I, p. 777 ; J.O., p. 691) ; (Beaux-Arts) (1er avril) (A. t. I, p. 784 ; J.O., p. 695, 697, 698) ; (Finances) (1er avril) (A. t. I, p. 788 ; J.O., p. 700 et suiv.) ; (Travaux publics) (2 avril) (A. t. I, p. 810

et suiv. ; J.O., p. 718 et suiv.).- Présente des observations sur l'ordre du jour des séances. (2 avril) (A. t. I, p. 834 ; J.O., p. 736).- Parle dans la discussion du budget (Chemins de fer) (3 avril) (A. t. I, p. 842 ; J.O., p. 745) ; (Loi de finances) (7 avril) (A. t. I, p. 1019 ; J.O., p. 879, 882 et suiv.), (8 avril) (A. t. I, p.1047 et suiv. ; J.O., p. 906, 908, 912, 919), (9 avril) (A. t. I, p. 1090, 1115 et 1111 ; J.O., p. 942 et suiv.), (10 avril) (A. t. I, p. 1155-1160 ; J.O., p. 995, 999), (11 avril) (A. t. I, p. 1206 et suiv. 1219 ; J.O., p. 1037, 1047).- Parle dans la discussion du projet de loi relatif au stockage des blés (amendement Binet : nouvelle rédaction de l'art. 2). (25 avril) (A. t. I, p. 1395 ; J.O., p. 1202) ; Parle sur l'amendement de MM. Curral, Brager de la Ville-Moysan et Schrameck, sur l'art. 5 bis (Dégrèvements d'impôts). (26 avril) (A. t. I, p. 1452 ; J.O., p. 1249).- Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur 1' exercice 1929. (30 juin) (A. t. I, p. 1562 ; J.O., p. 1366, 1386, 1395, 1405).- Commission : Finances (Budget 1931-1932) (26 novembre ; J.O., p. 1666), (Président) (F. 88).-