COGNIOT (M. GEORGES) [Sénateur de la Seine].
Est nommé membre de la commission des affaires culturelles [8 octobre 1959]. - Membre de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la promotion sociale en Algérie et assurant par des mesures exceptionnelles, la promotion des Français musulmans [5 novembre 1959].
Interventions :
Prend part à la discussion du projet de loi relatif à la promotion sociale en Algérie [26 novembre 1959]. - Discussion générale (p. 1208, 1209 et 1210). - Prend part à la discussion du projet de loi de finances pour 1960 [2 décembre 1959]. - Discussion des articles. - EDUCATION NATIONALE (p. 1343 à 1345). - Suite de la discussion [7 décembre 1959]. - SERVICES DU PREMIER MINISTRE. - SERVICES GÉNÉRAUX. - Observations sur la politique du Gouvernement dans le domaine atomique (p. 1519, 1520). - Prend part à la discussion du projet de loi sur les rapports entre l'Etat et les établissements d'enseignement privés [29 décembre 1959]. - Sa motion préjudicielle tendant à opposer la question préalable (p. 2023 à 2028).