Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1971

COGNIOT (M. GEORGES) [Paris].

Est nommé membre de la commission des affaires culturelles [6 octobre 1971].

Interventions :

Sa motion tendant à opposer la question préalable à la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, modifiant la loi n° 59-1557 du 3] décembre 1959 sur les rapports entre l'Etat et les établissements d'enseignement privés [19 mai 1971] (p. 477 à 481). - Intervient dans la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 1972, adopté par l'Assemblée nationale [23 novembre 1971]. - DEUXIÈME PARTIE. - MOVENS DES SERVICES ET DISPOSITIONS SPÉCIALES, - EDUCATION NATIONALE - Discussion générale. - Observations ayant porté notamment sur le problème des créations d'emploi, les bourses scolaires le personnel de surveillance (p. 2207 à 2210). - Examen des crédits. - Etat B. - Titre III : explication de vote (p. 2226). - Suite de la discussion [4 décembre 1971]. - DÉVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET SCIENTIFIQUE (suite et fin). - Discussion générale. - Observations ayant porté notamment sur l'insuffisance des crédits pour la recherche scientifique qui, en raison de la limitation des créations d'emplois, voit le vieillissement de son personnel, sur les réformes entreprises au Centre national de la recherche scientifique dans le domaine de l'informatique, sur la maigre part réservée aux sciences de l'homme (p. 2740 à 2743). - Est entendu au cours du débat sur la question orale de M. Louis Gros- relative à la. réforme de l'enseignement du français [14 décembre 1971] (p. 3030 à 3033).