Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1974

COLLOMB (M. FRANCISQUE) [Rhône].

Est nommé membre de la commission des affaires économiques et du Plan [4 octobre 1974].

Est nommé membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux économies d'énergie [15 octobre 1974].

Dépôt législatif :

Avis, présenté au nom de la commission des affaires économiques et du Plan (industrie), sur le projet de loi de finances pour 1975, adopté par l'Assemblée nationale [21 novembre 1974] (n° 101. - Tome II).

Intervention :

Intervient dans la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 1975, adopté par l'Assemblée nationale [5 décembre 1974]. - DEUXIÈME PARTIE. - MOYENS DES SERVICES ET DISPOSITIONS SPÉCIALES. - INDUSTRIE ET RECHERCHE. - En qualité de rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan pour l'industrie, évoque la réorganisation du ministère ; traite de la politique industrielle - au moment où la crise de l'énergie a changé les conditions de la concurrence - dans les domaines de l'industrie automobile, de l'industrie nucléaire notamment ; traite du problème énergétique proprement dit (p. 2447 à 2449).