COLLOMB (Francisque), sénateur du Rhône (rattaché administrativement au groupe UC).
NOMINATIONS
- Secrétaire de la commission des affaires économiques.
Est nommé de nouveau membre de cette commission (JO Lois et décrets du 5 octobre 1989) ; puis réélu secrétaire.
DÉPÔTS
- Proposition de loi, déposée avec plusieurs de ses collègues, tendant à rétablir le « mérite combattant » [n° 285 (88-89)] (9 mai 1989) - Décorations.
Avis, présenté au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances pour 1990 [n° 58 (89-90)] considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution - Industrie - [n° 61 (89-90) tome 4] (21 novembre 1989).
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 1990 [n° 58 (89-90)].
Deuxième partie :
Industrie et aménagement du territoire - I - Industrie - (1 er décembre 1989) - Rapporteur pour avis (industrie): son intervention présentée par M. André Fosset (p. 4207 à 4209).