Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1989

COLLOMB (Francisque), sénateur du Rhône (rattaché administrativement au groupe UC).

NOMINATIONS

- Secrétaire de la commission des affaires économiques.

Est nommé de nouveau membre de cette commission (JO Lois et décrets du 5 octobre 1989) ; puis réélu secrétaire.

DÉPÔTS

- Proposition de loi, déposée avec plusieurs de ses collègues, tendant à rétablir le « mérite combattant » [n° 285 (88-89)] (9 mai 1989) - Décorations.

Avis, présenté au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances pour 1990 [n° 58 (89-90)] considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution - Industrie - [n° 61 (89-90) tome 4] (21 novembre 1989).

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1990 [n° 58 (89-90)].

Deuxième partie :

Industrie et aménagement du territoire - I - Industrie - (1er décembre 1989) - Rapporteur pour avis (industrie): son intervention présentée par M. André Fosset (p. 4207 à 4209).