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Extrait de la table nominative 1991

COLLOMB (Francisque), sénateur du Rhône (rattaché administrativement au groupe UC).

NOMINATIONS

- Secrétaire de la commission des affaires économiques.

- Membre de la commission de contrôle chargée d'examiner la gestion administrative, financière et technique de l'ensemble des services relevant de l'autorité du ministre de l'intérieur qui contribuent, à un titre quelconque, à assurer le maintien de l'ordre public et la sécurité des personnes et des biens jusqu'au 29 mai 1991.

DÉPÔTS

Avis, présenté au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances pour 1992 [n° 91 (91-92)] considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution - Industrie - [n° 94 (91-92) tome 4] (19 novembre 1991).

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1992 [n° 91 (91-92)].

Deuxième partie :

Economie, finances et budget - III - Industrie - (22 novembre 1991) - Rapporteur pour avis (industrie) (p. 4097, 4098, 4099) : contexte économique - Budget de l'industrie - Coopération internationale - Restructuration.