CORNU (M. ANDRÉ) [Côtes-du-Nord].

Est nommé vice-président de la commission des affaires culturelles [8 octobre 1969].

Question orale avec débat :

M. André Cornu demande à M. le ministre des transports de lui faire connaître les mesures indispensables que compte prendre le Gouvernement pour détruire en haute mer les nappes de mazout en provenance de pétroliers accidentés ou de dégazages illicites avant qu'elles ne soient susceptibles de souiller les plages, notamment par la création de dépôts de matériel nécessaire aux interventions d'urgence [16 septembre 1969]. - Retrait par son auteur [11 décembre 1969].

Interventions :

Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1970 [4 décembre 1969]. - AFFAIRES CULTURELLES. - Discussion générale (p. 1257). - Suite de la discussion [6 décembre 1969]. - OFFICE DE RADIODIFFUSION-TÉLÉVISION FRANÇAISE ET INFORMATION. - Discussion générale (p. 1379). Suite de la discussion [8 décembre 1969]. - TRANSPORTS. - III. - MARINE MARCHANDE. - Discussion générale (p. 1459, 1460). - Observations ayant porté notamment sur la situation des marins et sur le sort des pensionnés de la marine marchande ; la pollution des mers à la suite d'accidents de navigation récents et les moyens nécessaires pour lutter contre les nappes d'hydrocarbures.