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Extrait de la table nominative 1963

COURRIERE (M. ANTOINE) [Aude].

Est élu membre suppléant : de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions du projet de loi de finances pour 1963 [13 février 1963] ; de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de finances rectificative pour 1963 portant maintien de la stabilité économique et financière [11 juin 1963].

Est élu membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions du projet de loi de finances rectificative pour 1963 restant en discussion [25 juillet 1963].

Est nommé membre de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation [3 octobre 1963].

Est nommé président de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes [3 octobre 1963].

Dépôt législatif:

Proposition de loi portant amnistie de certaines infractions se rattachant directement ou indirectement aux événements d'Algérie [11 juillet. 1963] (N° 176).

Questions orales :

M. Antoine Courrière demande à M. le ministre des postes et télécommunications si c'est sur son ordre que le personnel de son cabinet chargé du courrier avec les parlementaires omet toujours, dans les réponses, de donner le nom de la personne ayant fait l'objet d'une intervention et, dans l'affirmative, quelles sont les raisons qui peuvent motiver une attitude aussi discourtoise vis-à-vis des parlementaires [30 mai 1963] (N° 493).

M. Antoine Courrière demande à M. le ministre de l'agriculture les mesures qu'il compte prendre pour venir en aide aux agriculteurs et viticulteurs du département de l'Aude, victimes des gelées de l'hiver et des récents orages de grêle qui ont dévasté plusieurs cantons de la régions de Castelnaudary, d'Alzonne, de Saissac, de Mas Cabardes et des Corbières [5 juin 1963] (N° 497).

M. Antoine Courrière demande à M. le ministre des postes et télécommunications si c'est sur son ordre que toutes les correspondances émanant de son cabinet en réponse à des interventions de parlementaires ne portent jamais le nom du fonctionnaire dont il s'agit ; dans l'affirmative, quelle est la raison qui motive vis-à-vis des parlementaires une pareille désinvolture et vis-à-vis des fonctionnaires des postes et télécommunications, un pareil mépris du personnel [22 juillet 1963] (N° 521).

Questions orales avec débat :

M. Antoine Courrière demande à M. le Premier ministre les mesures qu'il compte prendre sur le plan économique, social et financier pour rétablir la parité entre les travailleurs du secteur public et du secteur privé, entre les revenus de l'agriculture et ceux du commerce et de l'industrie et, en général, pour faire cesser les injustices flagrantes dont sont victimes les salariés, les retraités, les économiques faibles, les personnes âgées et les titulaires de revenus fixes devant la hausse croissante du coût de la vie que jusqu'ici le Gouvernement s'est montré incapable de juguler [30 avril 1963]. - Réponse [4 juin 1963] (p. 1164 et suivantes).

M. Antoine Courrière demande à M. le Premier ministre de vouloir bien définir les principes directeurs qui conditionnent la politique d'aménagement du territoire et plus spécialement les mesures qu'il compte prendre pour la mise en valeur de la région côtière du Midi méditerranéen [14 mai 1963]. - Réponse [28 mai 1963] (p. 1121 et suivantes).

M. Antoine Courrière demande à M. le Premier ministre si son Gouvernement entend apporter des modifications aux structures administratives de l'Etat, s'il envisage de modifier la forme des collectivités locales et le mode de désignation des élus locaux et, en général, quelle est l'orientation de sa politique en la matière [14 mai 1963].

M. Antoine Courrière demande à M. le Premier ministre les mesures qu'il compte prendre pour faire rattraper aux salaires, traitements et retraites du secteur publie et para-public, ainsi qu'aux prestations sociales, le retard qu'ils ont pris par rapport aux hausses du coût de la vie et ce qu'il compte faire pour que les revenus agricoles soient harmonisés avec les prix industriels [3 octobre 1963].

M. Antoine Courrière, se faisant l'écho de l'émotion qui s'est emparée des ingénieurs et du personnel des arsenaux ainsi que des municipalités des villes dans lesquelles existent des arsenaux, en raison des projets du Gouvernement prévoyant la modification des structures de ces derniers, demande à M. le ministre des armées de bien vouloir définir sa politique en la matière [3 octobre 1963].

Interventions :

Intervient dans la discussion des projets de loi portant répressions des crimes et délits contre la sûreté de l'Etat et instituant une cour de sûreté de l'Etat [9 janvier 1963]. - Discussion des articles. - Modification du code de procédure pénale.- Art. 698 : son amendement tendant à supprimer l'alinéa 6e de cet article (p. 20). - Intervient dans la discussion du projet de loi portant réforme de l'enregistrement, du timbre et de la fiscalité immobilière [24 janvier 1963]. - Discussion des articles. - CHAPITRE V. - Régime fiscal des opérations de construction.- Art. 24: observations sur l'assujettissement à la taxe à la valeur ajoutée (p. 132) ; observations sur l'amendement de M. Coutrot (p. 136) ; § IV : amendement de M. Pellenc (p. 147). - Prend part à la discussion du projet de loi de finances pour 1963 (2e partie) [29 janvier 1963]. - Discussion générale (p. 169, 170) ; observations sur l'attitude prise par le Gouvernement à l'égard du Sénat (p. 173). - FINANCES ET AFFAIRES ÉCONOMIQUES. - CHARGES COMMUNES. - TITRE II : son amendement tendant à réduire le crédit de 1.600.000 francs destinés aux dépenses nécessitées par les réunions de parlementaires de la Communauté (p. 181). - TITRE V. - Art. 53 : observations sur la situation de l'ancien personnel de l'Union française (p. 185). - Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 1963 [30 janvier 1963]). - AFFAIRES ÉTRANGÈRES. - Observations sur l'absence des ministres devant le Sénat et la politique gouvernementale (p. 220). - AFFAIRES ALGÉRIENNES. - Discussion générale (p. 237) ; explication de vote sur les crédits concernant les affaires algériennes (p. 241). - SAHARA. - Explication de vote sur ce budget (p. 243). - Suite de la discussion [31 janvier 1953]. - JUSTICE. - Discussion générale (p. 269). - Discussion des articles. - TITRE III (p. 271). - INTÉRIEUR. - Discussion générale (p. 295). - Discussion des articles. - ETAT B, TITRE IV : son amendement tendant à réduire les crédits de 85 millions de francs pour obtenir l'amélioration du sort des communes à qui les reboisements enlèvent une partie de leurs revenus (p. 297) ; prend la parole pour un rappel au règlement (p. 300). - Suite de la discussion [1er février 1963]. - SERVICES DU PREMIER MINISTRE.- Discussion générale (p. 313) ; (p. 315, 317). - Discussion des articles. - Explique son vote sur les crédits figurant au titre III (p, 321). - DÉPENSES MILITAIRES. - Intervient dans la discussion générale de ce budget en qualité de rapporteur spécial de la commission des finances, section marine (p. 348, 349) ; (p. 364). - Discussion des articles. - Art. 16: son amendement tendant à une réduction de crédits de 233 millions de francs relatifs aux intercepteurs de porte-avions et aux tranches navales (p. 367) ; amendements de MM. le Bellegou et Bardol tendant à supprimer les crédits destinés à la force de frappe (p. 368). - Suite de la discussion [5 février 1963]. - EDUCATION NATIONALE, JEUNESSE ET SPORTS. - Discussion générale (p. 490, 491). - Discussion des articles. - ETAT C, TITRE V : amendement de M. Thaillades (p. 495). Suite de la discussion [7 février 1963]. - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS. - En qualité de rapporteur spécial de la commission des finances (chemins de fer, R.A.T.P.), intervient dans la discussion générale de ce budget (p. 565, 566).- Suite de la discussion [8 février 1963]. - AGRICULTURE. - Discussion des articles. - ETAT C, TITRE VI: reprend l'amendement de M. Pauzet tendant à réduire le crédit de ce titre afin de souligner l'insuffisance des dotations en matière d'hydraulique agricole (p. 657). - Suite de la discussion [9 février 1963].- INDUSTRIE. - Discussion générale (p. 678). - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE LA GUERRE (suite). - Discussion des articles. - Art. 48 bis : son amendement tendant à insérer un article additionnel reportant la date d'application de l'article 55 de la loi de finances pour 1962 au 1er juillet 1963 (p. 703).- Suite de la discussion [12 février 1963]. - SERVICES DU PREMIER MINISTRE. - II. - INFORMATION. - Discussion des articles.- Art. 57 quater nouveau : son amendement tendant à modifier cet article par des dispositions relatives à la mise à la retraite anticipée de certains fonctionnaires de la R.T.F. (p. 783) ; son amendement tendant à insérer, après cet article, un article additionnel nouveau relatif aux fonctionnaires de la R.T.F. placés dans le cadre d'extinction en application de l'article 5 de l'ordonnance du 4 février 1959 (p. 784, 785). - Explique son vote sur l'ensemble de la loi de finances [12 février 1963] (p. 805, 806). - Suite de la discussion [14 février 1963] ; CONCLUSIONS DE LA COMMISSION MIXTE PARITAIRE (p. 837) ; explique son vote sur les conclusions de la commission (p. 847). - Intervient dans la discussion du projet de loi portant réforme de l'enregistrement, du timbre et de la fiscalité immobilière [15 février 1963]. - Discussion des articles. - Art. 29, § I : amendement de M. Pellenc (p. 866) ; observations sur l'application de l'article 40 aux amendements tendant à insérer un article additionnel 24 bis (p. 873, 874) ; explique son vote sur l'ensemble du projet (p. 875). - Suite de la discussion [21 février 1963].- Discussion des conclusions du rapport de la commission mixte paritaire. - Discussion des articles. - Art. 22 : observations (p. 926) ; Art. 24 : observations sur la situation des artisans (p. 928) ; Art. 29 : observations (p. 929) ; sur l'ensemble (p. 932). - Intervient dans la discussion du projet de loi relatif à l'émission d'un emprunt d'Etat [9 mai 1963]. - Discussion de l'article unique : son amendement tendant à limiter les exonérations fiscales prévues pour cet emprunt à un délai de cinq ans (p. 1022). - Intervient au cours du débat sur les questions orales de MM. Guille et Edouard Bonnefous relatives à la politique extérieure de la France [21 mai 1963] (p. 1104). - Prend la parole au cours du débat sur sa question orale relative à l'aménagement du territoire [28 mai 1963] (p. 1128 à 1131) ; (p. 1135) ; (p. 1140, 1142). - Est entendu au cours du débat sur sa question orale relative à la politique économique et sociale du Gouvernement [4 juin 1963] (p. 1164 à 1168) ; (p. 1189). - Intervient dans la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 1963 portant maintien de la stabilité économique et financière [5 juin 1963]. - Discussion générale (p. 1200). - Suite de la discussion [6 juin 1963]. - Discussion des articles. - Observations sur les articles 17, 17 bis et 19 (p. 1256). - Est entendu au cours du débat sur sa question orale relative à la politique du Gouvernement en matière de collectivités locales [11 juin 1963] (p. 1278 à 1282) ; (1292, 1309). - Intervient dans la discussion du projet de loi de finances rectificative portant maintien de la stabilité économique et financière (suite) [12 juin 1963] ; explique le vote du groupe socialiste sur les conclusions du rapport de la commission mixte paritaire (p. 1325, 1326). - Discussion en deuxième lecture [19 juin 1963]. - Explique son vote sur l'ensemble (p. 1371). - Intervient dans la discussion des questions orales avec débat sur la réforme de l'enseignement [16 juillet 1963] (p. 1707). - Intervient dans la discussion du projet de loi relatif à la structure foncière des forêts françaises [22 juillet 1963]. - Discussion des articles. - Art. 2 : amendement de M. Monichon (p. 1786) ; Art. 4: amendement de M. Monichon (p. 1788). - Intervient dans la discussion du projet de loi relatif à certaines modalités de la grève dans les services publics [23 juillet 1963]. - Demande la parole pour un rappel au règlement (p. 1838). - Intervient dans la suite de la discussion du projet de loi relatif à la structure foncière des forêts françaises [24 juillet 1963]. - Discussion des articles. - Art. 4 : amendement de M. Monichon (p. 1849) ; après l'article 8 : amendement de M. Minvielle (p. 1862) ; art, 10 : amendement de M. Audy (p. 1865, 1866). - Intervient dans la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 1963 [24 juillet 1963]. - Discussion générale (p. 1877, 1878) ; (p. 1883 à 1886) ; (p. 1895, 1896). - Intervient dans la discussion du rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à certaines modalités de la grève dans les services publics [26 juillet 1963] (p. 1957). - Intervient dans la discussion du projet de loi relatif à certaines modalités d'accomplissement des obligations imposées par la loi sur le recrutement (statut des objecteurs de conscience) [26 juillet 1963]. - Discussion générale (p. 1980) ; explique son vote sur l'ensemble (p. 1989). - Intervient dans la discussion des conclusions du rapport de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 1963 [26 juillet 1963] (p. 1992, 1993). - Intervient dans la discussion du projet de loi relatif au domaine public maritime [10 octobre 1963]. - Discussion des articles. - Art. 1er, alinéa b : amendement de M. Golvan (p. 2078, 2079) ; Art. 4, 2e alinéa : amendement de M. Golvan (p. 2082). - Intervient au cours du débat sur les questions orales de MM. Métayer, Cogniot et Jung relatives à la rentrée scolaire de 1963 [22 octobre 1963] (p. 2134).- Explique son vote sur le projet de loi portant unification ou harmonisation des procédures, délais et pénalités en matière fiscale [24 octobre 1963] (p. 2155). - Explique son vote sur le projet de loi, discuté en deuxième lecture, relatif au statut des objecteurs de conscience [6 novembre 1963] (p. 2283).- Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1964 [13 novembre 1963]. - Examen des articles. - TITRE Ier. - DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES. - Art. 2 : amendement de M. Dailly (p. 2344) ; art. 10 : amendement de M. Pellenc (p. 2349). - DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES AFFECTÉES. - Art. 13 : explique son vote sur cet article (p. 2350). - Suite de la discussion [14 novembre 1963]. - Observations sur la procédure du vote unique et explication de vote sur l'article 4 (p. 2393) ; explique son vote sur l'article 16 (p. 2404). - Suite de la discussion [18 novembre 1963]. - RAPATRIÉS. - Discussion générale (p. 2519). - SANTÉ PUBLIQUE ET POPULATION. Discussion des articles. - ETAT B, TITRE III : amendements de MM. Plait et René Dubois relatifs à la réforme des services extérieurs du ministère de la santé (p. 2542, 2543). - Suite de la discussion [19 novembre 1963]. - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS. - Intervient, en qualité de rapporteur de la commission des finances pour les chemins de fer et la Régie autonome des transports parisiens, dans la discussion générale de ce budget (p. 2590 à 2592) ; (p. 2607). - Suite de la discussion [20 novembre 1963]. - TRAVAIL. - Discussion des articles.- Art. 67: observations sur le transfert d'une charge de 615 millions du fonds des assurances sociales à celui des prestations familiales (p. 2669). - Suite de la discussion [22 novembre 1963]. - ARMÉES. - En qualité de rapporteur spécial de la commission des finances, en remplacement de M. Maroselli, empêché pour raison de santé, intervient dans la discussion générale de ce budget (p. 2740 à 2743 : observations sur le budget des forces terrestres) ; (p. 2743 à 2745 : observations sur le budget de la marine) ; (p. 2756) ; (p. 2771). - Discussion des articles. - Art. 20 : amendement de M. le général E. Petit (p. 2771) ; Art. 73 : son amendement tendant à porter l'âge limite de la retraite des généraux de division de gendarmerie à soixante et un ans (p. 2774) ; son amendement tendant à supprimer le § III de cet article (ibid.). - Suite de la discussion [25 novembre 1963] - FINANCES ET AFFAIRES ÉCONOMIQUES.- I - CHARGES COMMUNES. - Discussion générale (p. 2792).- Observations sur le problème de la retraite des cheminots anciens combattants. - Suite de la discussion [26 novembre 1963]. - ARMÉES. - Crédits destinés à. la force de frappe ; observations sur le respect du traité de Paris (p. 2876) ; sur une motion d'ordre (déroulement des travaux. budgétaires) [26 novembre 1963] (p. 2885). - Suite de la discussion [28 novembre 1963]. - ARTICLES DE TOTALISATION DES CRÉDITS. - Après l'article 76 : amendement de M. Monichon (p. 3018). - Explique son vote sur l'ensemble du projet de loi (p. 3024, 3025). - Explique son vote sur les conclusions du rapport de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au statut des objecteurs de conscience [3 décembre 1963] (p. 3040).- Discussion en troisième lecture [5 décembre 1963] (p. 3066).- Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 1964 [6 décembre 1963] ; explique son vote sur les conclusions du rapport de la commission mixte paritaire ; prend la défense du Sénat contre ceux qui le dénigrent et justifie les positions prises par la Haute Assemblée (p. 3078, 3079) ; répond à M. Robert Boulin, secrétaire d'Etat au budget (p. 3082).- Intervient dans la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 1963 [12 décembre 1963]. - Discussion générale (p. 3149). - Intervient dans la discussion, en troisième lecture, du projet de loi portant modification de l'article 23 de la Constitution (modification des dates d'ouverture des sessions parlementaires) [18 décembre 1963]. - Discussion générale (p. 3236, 3237) ; répond à M. Abel-Durand (p. 3238) ; répond à M. le ministre (ibid.). - Intervient, au congrès du Parlement, au nom des groupes socialistes de l'Assemblée nationale et du Sénat, sur le projet de loi constitutionnelle portant modification des dispositions de l'article 28 de la Constitution (date et durée des sessions) [Journal officiel, congrès du 20 décembre 1963] (p. 6 et 7).