CUIF (M. EUGÈNE) [Sénateur des Ardennes].
Est nommé membre titulaire : de la commission de l'agriculture [3 octobre 1957] : de la commission de la reconstruction ( ibid. ), - Membre suppléant de la commission des affaires économiques ( ibid. ).
Dépôts législatifs :
Rapport fait au nom de la commission de l'agriculture sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, tendant à modifier les articles 503 et 520 du code rural relatifs aux élections aux chambres départementales d'agriculture [3 décembre 1957] (I., n° 66). - Rapport fait au nom de la commission de l'agriculture sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, fixant la date du renouvellement général des chambres d'agriculture [15 janvier 1958] (T., n° 160).
Interventions :
Intervient, en qualité de rapporteur pour avis de la commission de la reconstruction, dans la discussion de la proposition de loi relative à l'amélioration de l'habitat rural [3 décembre 1957]. - Discussion générale (p. 2112, 2113). - Intervient, en qualité de rapporteur de la commission de l'agriculture, dans la discussion de la proposition de loi relative aux élections aux chambres départementales d'agriculture [17 décembre 1957]. - Discussion générale (p. 2244). - Discussion des articles. - Art. B : amendement de M. Primet tendant à rétablir ce texte supprimé par la commission (p. 2246). - Intervient, en qualité de rapporteur de la commission de l'agriculture, dans la discussion du projet de loi fixant la date du renouvellement des chambres d'agriculture [16 janvier 1958]. - (p. 74). - Intervient, en qualité de rapporteur pour avis de la commission de l'agriculture, dans la discussion des propositions de résolution tendant à modifier le régime fiscal des transports routiers de marchandises [11 mars 1958]. - Discussion générale (p. 470).