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Extrait de la table nominative 1990

AILLIERES (Michel d'), sénateur de la Sarthe (UREI).

NOMINATIONS

- Vice-président de la commission des affaires étrangères.

- Est nommé membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (15 juin 1990).

DÉPÔTS

Participation au rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, à la suite d'une visite effectuée en IIe région maritime, à Brest [n° 277 (89-90)] (3 mai 1990) - Défense.

Participation au rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, en application de l'article 22, premier alinéa, du Règlement, sur les évolutions à l'Est et leurs conséquences [n° 360 (89-90)] (6 juin 1990)- Europe de l'Est.

Participation au rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, en application de l'article 22, premier alinéa, du Règlement, sur les conséquences et les perspectives de la réunification allemande [n° 157 (90-91)] (12 décembre 1990) - Allemagne.