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Extrait de la table nominative 1991

AILLIERES (Michel d'), sénateur de la Sarthe (UREI).

NOMINATIONS

- Vice-président de la commission des affaires étrangères.

- Est nommé membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi modifiant le code du service national (23 octobre 1991).

INTERVENTIONS

- Débat sur une déclaration du Gouvernement sur les orientations de la politique de défense [n° 395 (90-91)] - (18 juin 1991) (p. 1772) : programmation militaire - Situation internationale - OTAN - Union de l'Europe occidentale, UEO- (p. 1773) Europe.

- Projet de loi modifiant le code du service national [n° 3 (91-92)] - (23 octobre 1991) - Discussion générale (p. 3142) : réduction de la durée du service national - Principe de la conscription - Conséquences des changements intervenus dans les pays de l'Est - Universalité du service militaire- Révision de la loi de programmation militaire - Choix entre la conscription et l'armée de métier.

- Projet de loi de finances pour 1992 [n° 91 (91-92)].

Deuxième partie :

Défense - (26 novembre 1991) - En remplacement de M. Albert Voilquin, rapporteur pour avis (section « Air ») (p. 4321) : éléments chiffrés - Programmes de l'armée de l'air - Munitions, infrastructures et entretien du matériel- Sous-officiers de l'armée de l'air - (p. 4322) : entraînement des pilotes - Avenir de l'armée de l'air - Avis défavorable sur l'ensemble des crédits du budget de la défense.