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Extrait de la table nominative 1966

DAROU (M, MARCEL) [Nord].

Est nommé membre de la commission des affaires sociales [5 octobre 1966].

Question orale :

M. Marcel Darou demande à M. le ministre des anciens combattants et victimes de guerre quelles seraient les incidences financières qui pourraient résulter de la levée totale de toutes les forclusions concernant les diverses catégories d'anciens combattants [5 mai 1966] (n° 710). - Réponse [24 mai 1966]. (p. 589, 500).

Question orale avec débat :

M. Marcel Darou demande à M. le ministre des anciens combattants et victimes de guerre : 1° les raisons pour lesquelles il s'oppose à l'attribution de la carte du combattant aux anciens combattants de la guerre d'Algérie ; 2° si des mesures peuvent être rapidement prises concernant notamment : a) l'amélioration du rapport constant ; b) l'article 55 de la loi de finances de 1962 ; c) la levée de toutes les forclusions ; d) et, d'une manière générale, les légitimes revendications formulées par tous les anciens combattants et victimes de toutes les guerres [13 avril 1966]. - Réponse [7 juin 19661 (p. 756 et suivantes).

Interventions :

Est entendu lors de la réponse de M. Habib-Deloncle, secrétaire d'État à l'éducation nationale, à sa question orale 710 (cf. supra). [24 mai 1966] (p. 589, 590). - Prend la parole au cours du débat sur sa question orale relative aux revendications des anciens combattants [7 juin 1966] (p. 756 à 758) ; (p, 765). - Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1967 [16 novembre 1966]. - LÉGION D'HONNEUR. - Discussion générale (p. 1602, 1603). - Suite de la discussion [17 novembre 1966]. - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE. - Discussion générale (p. 1661 à 1664). - Suite de la discussion [7 novembre 1966]. - DISCUSSION DES CONCLUSIONS DU RAPPORT DE LA COMMISSION MIXTE PARITAIRE. - Discussion générale (p. 2306, 2307).