DAUMY. Cher. - 1906 : dépose un rapport sur le projet de loi relatif à l'augmentation des cadres français dans les compagnies de tirailleurs algériens [9 avril] (A. t. I, p. 563 ; J.O., p. 463 ; I. 199). - Membre de Commissions (F. 6, 40, 47, 56, 67 ; J.O., p. 377, 3885, 4452, 7445, 7940). - 1907 : Membre de Commissions (F. 5, 20, 23, 31 ; J.O., p. 281, 919, 1159, 2055). - 1908 : Membre de Commissions (F. 5, 14, 43, 53, 64 ; J.O., p. 568, 955, 1144, 1303).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.