CARNÉ (marquis de). Côtes-du-Nord. - Est nommé membre de la Commission relative aux travaux du port du Havre et de la basse Seine (F. 9). - Est entendu, en 2 e délibération, dans la discussion du projet de loi sur le Code rural, livre III : Police rurale et administrative [6 mars] (A., t. I, p. 207 ; J.O., c.r., p. 207) [7 mars] (A., t. I, p. 221 ; J.O., c.r., p. 221) [10 mars] (A., t. I, p. 237 ; J.O., c.r., p. 232) [11 mars] (A., t. I, p. 250 ; J.O., c.r., p. 250). - Présente un amendement qui est rejeté [13 mars] (A., t. I, p. 257 ; J.O., c.r., p. 257) [14 mars] (A., t. I, p. 276 ; J.O., c.r., p. 276) [17 mars] (A., t. I, p. 292 ; J.O., c.r., p. 292). - Prend part à la discussion, en 2 e délibération, du projet de loi relatif aux accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail [21 mars] (A., t. I, p. 309 ; J.O., c.r., p. 309). - Secrétaire de la 4 e Commission des congés (J.O., p. 2339 ; F. 35). - Est entendu dans la discussion, en 2 e délibération, de la proposition de loi relative au régime des raisins secs [20 juin] (A., t. II, p. 659 ; J.O., c.r., p. 659). - Membre de Commissions (F. 6, 9, 34 ; J.O., p. 390, 530, 2261).
CARNÉ (marquis de). Côtes-du-Nord. - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des recettes et des dépenses de l'exercice 1891. Présente un amendement qui n'est pas adopté [20 décembre] (A., t. I, p. 1219 ; J.O., c.r., p. 1219). - Présente, sur l'article 31 de la loi de finances, un amendement qui n'est pas adopté [23 décembre] (A., t. I, p. 1302 ; J.O., c.r., p. 1302).