Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1912 à 1914

KEROUARTZ (Marquis de). (Côtes-du-Nord). - 1912 : est admis [12 janvier] (A. t. I, p. 13 ; J.O., p. 10). - 1913 : Membre de Commissions (F. 55, 96 ; J.O., p. 5069, 10765). - 1914 : Parle dans la discussion de la Loi de finances du budget de 1914 : articles 12, 18 [6 juillet] (A. t. II, p. 1241, 1260 ; 1261 ; J.O., p. 1050, 1066, 1067).