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Extrait de la table nominative 2000

DEBARGE (Marcel), sénateur (Seine-Saint-Denis) SOC.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires étrangères.

Membre de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques.

Vice-président de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale.

QUESTIONS

Questions au Gouvernement :

n° 414 (JO Débats du 17 novembre 2000) (p. 6168) - Ministère : Ville - Rapport de l'INSERM sur "souffrance et violence à l'adolescence" - Réponse le 17 novembre 2000 (p. 6169) - Jeunes

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances rectificative pour 2000 [n° 0351 (1999-2000)] - Suite de la discussion - (8 juin 2000) - Après l'art. 9 bis (p. 3790) : intervient sur l'amendement n° 87 de M. Jean-Claude Carle (revalorisation des indemnités des adjoints au maire, des conseillers municipaux, des présidents et vice-présidents d'établissements publics de coopération intercommunale). Nécessité d'élaborer un véritable statut de l'élu local.

- Projet de loi de finances pour 2001 [n° 0091 (2000-2001)]

Discussion des articles de la première partie :

- Suite de la discussion - (27 novembre 2000) - Après l'art. 4 (p. 6597) : soutient l'amendement de Mme Maryse Bergé-Lavigne n° I-114 : institution d'une taxe spéciale sur le modèle de la taxe Tobin. Déséquilibre entre pays riches et pays pauvres.