DOUSSOT (M. JEAN) [Sénateur de la Nièvre].

Est nommé membre titulaire : de la commission de l'agriculture [3 octobre 1957], de la commission du travail et de la sécurité sociale ( ibid. ).

Dépôt législatif :

Rapport, fait au nom de la commission de l'agriculture, sur la proposition de résolution de MM. Radius, Bouquerel, Jean Doussot, Meillon et de Pontbriand, tendant à inviter le Gouvernement à prendre les mesures nécessaires pour assurer la représentation des agriculteurs au sein des commissions départementales des bourses d'enseignement [13 février 1958] (I., n° 256).

Intervention :

Intervient, en qualité de rapporteur de la commission de l'agriculture, dans la discussion de la proposition de résolution tendant à la représentation des agriculteurs au sein des commissions départementales des bourses d'enseignement [6 mars 1958]. - Discussion générale (p. 430, 431). - Discussion de l'article unique : amendement de M. Lamousse (p. 433).