DRIVET. Loire. - 1924 : est admis [10 janvier] (J.O., p. 7). - Fait une rectification au procès-verbal [11 juin] (J.O., p. 909). - Commissions : Chemin de fer, Transports et Outillage national (F. 9) ; Commerce, Industrie, Travail et Postes (F. 9) ; Mandat de six ans et scrutin uninominal (F. 57). - 1925 : Commissions : Chemins de fer, Transports et Outillage national (F. 9) ; Commerce, Industrie, Travail et Postes (F. 9). - 1926 : intervient dans la discussion du budget de l'exercice 1926 (Intérieur) [15 avril] (J.O., p. 756) (Agriculture) [16 avril] (J.O., p. 783) (Travail) [17 avril] (J.O., p. 830). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur les accidents du travail [23 avril] (J.O., p. 964). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1927 (Travaux publics) [14 décembre] (J.O., p. 1776) (Agriculture) [14 décembre] (J.O., p. 1792) (Instruction publique) [15 décembre] (J.O., p. 1848, 1850, 1851) (Instruction publique, chap. 161 : bourses nationales) [18 décembre] J.O., p. 1961). - Commissions (Travaux publics) (F. 11) ; Commerce, Industrie, Travail et Postes (F. 11).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.