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Extrait de la table nominative 1865

ÉLIE DE BEAUMONT (M.). -- Prend part au vote dans les séances des 48 mars ; 8 avril ; 6, 19, 23, 30 mai ; 9, 13, 15, 11, 28 juin ; 1er, 4, 5, 6, 7 juillet. --Est désigné, par le sort, pour faire partie de la députation chargée de représenter le Sénat aux obsèques de M. le due de Morny, t. 1, p. 185.--Est nommé membre : de la commission chargée d'examiner la loi approuvant les stipulations financières contenues dans une nouvelle convention relative à l'exploitation des services postaux de navigation dans les mers de l'Inde et de la Chine, t. 2, p. 412 ; d'une commission chargée d'examiner des lois d'intérêt local, t. 3, p. 144 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'enseignement secondaire spécial, t. 4, p. 3 ; -- de la 5e commission des pétitions, t. 4, p. 230 ; de la commission chargée d'examiner la loi approuvant la convention pour l'exécution de travaux publics en Algérie, t. 5, p. 282. -- Fait un rapport sur la loi relative à l'enseignement secondaire spécial, t. 4, p. 26.