Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1868

ÉLIE DE BEAUMONT (M.). -- Est nommé membre : de la 5e commission des pétitions, t. 3, p. 587 ; -- d'une commission chargée d'examiner des lois d'intérêt local, t. 5, p. 585 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant fixation de la taxe des dépêches télégraphiques privées, t. 8, p. 667 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'aliénation, par le grand chancelier de la Légion d'honneur, d'une certaine quantité de rentes, dont le produit sera affecté à l'acquisition d'un terrain et à la construction de bâtiments, t. 7, p. 295. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 295 ; t. 7, p. 642 ; t. 6, p. 162. -- Est entendu sur la loi relative à la mission scientifique de Saigon, t. 5, p. 686, 687.