Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1912 à 1914

FENOUX. Finistère. - 1912 : est admis [16 janvier] (A. t. I, p. 20 ; J.O., p. 18). - Dépose une pétition des greffiers des justices de paix des arrondissements de Châteaulin et de Quimperlé (Finistère) [9 février] (J.O., p. 212). - Membre de Commissions (F. 69, 88, 89 ; J.O., p. 5718, 10183, 10228). - 1913 : dépose le rapport sur l'élection du Calvados [11 décembre] (A. t. II, p. 139 ; J.O., p. 1507). - Membre de Commissions (F. 7, 59, 62 ; J.O., p. 998, 5450, 5766). - 1914 : dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclasser une section du tramway de la Lacelle à Trun et de réduire le capital de premier établissement ainsi que la subvention de l'État concernant cette ligne [31 mars] (A. t. I, p. 712 ; J.O., p. 601 ; I. n° 226). - Membre de Commissions (F. 5, 9 ; J.O., p. 571, 841).