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Extrait de la table nominative 1893

FOREST. Savoie. - Dépose six pétitions d'un certain nombre d'habitants des communes de Betton-Bettonnet, Chamoux, Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier, Hauteville, Montendry et Vilard-Léger (Savoie) [12 janvier] (J.O., c.r., p.13). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune de Cognin (Savoie) [19 janvier] (J.O., c.r., p. 67).- Dépose deux pétitions des habitants des communes d'Aix-les-Bains et Méry (Savoie) [21 janvier] (J.O., c.r., p. 94). - Dépose une pétition des habitants de la commune de Chambéry-le-Vieux (Savoie) [26 janvier] (J.O., c.r., p.111):- Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune de Chignin (Savoie) [27 janvier] (J.O., c.r., p. 117). - Dépose deux pétitions d'un certain nombre d'habitants des communes de Jacob-Bellecombette et Yenne (Savoie) [30 janvier] (J.O., c.r., p. 120). - Dépose cinq pétitions d'un grand nombre de propriétaires et cultivateurs de 5 communes du département de la Savoie [2 février] (J.O., c.r., p. t85). - Dépose des pétitions d'un grand nombre d'habitants de 38 communes du département de la Savoie [3 février] (J.O., c.r., p. 131). - Dépose des pétitions d'un grand nombre d'habitants des communes suivantes : Laissaud, Chamousset, Montmélian, Ansigny, Aiguebelle, Orelle, La Chambre, Saint-Georges-d'Hurtières, Thyl, Saint-Léger, Saint-Colombau-des-Villards, Randens et Pugny-Chatenod (Savoie) et du Syndicat des agriculteurs de la Savoie [9 février] (J.O., c.r., p. 150). - Dépose une pétition de 29 propriétaires et vignerons de la commune de la Perrière (Savoie). Dépose des pétitions du Comice agricole de l'arrondissement d'Albertville et d'un grand nombre de viticulteurs des communes suivantes : Serrières, Ruffieux, Chindrieux, Motz, Saint-Pierre-de-Custille, Saint-Bérou, Chanaz, Saint-André, Argentine, Valmeinier, Valloire, Villaroux, Cruet, Saint-Baldoph et Bissy (Savoie) [16 février] (J.O., c.r., p. 174). - Dépose six pétitions, d'un certain nombre de viticulteurs des communes de Chambéry, Albens, Voglans, Myans, Saint-Thibaud-de-Couz et les Mollettes (Savoie) [21 février] (J.O., c.r., p. 200). - Dépose des pétitions d'un certain nombre d'habitants des communes suivantes : Aix-les-Bains, Brison-Saint-Innocent, La Biolle, Arrillar, Villarembert, Montgibert et Montrond (Savoie) [24 février] (J.O., c.r., p. 206). - Dépose cinq pétitions d'un certain nombre d'habitants et viticulteurs des communes suivantes : Sainte-Hélène-du-Lac, Tresserre, Rochefort, Champlaurent et Vesel-de-Montbel (Savoie) [27 février] (J.O., c.r., p. 219). - Dépose une pétition des viticulteurs de la commune de la Bridoire (Savoie) [28 février] (J.O., c.r., p. 231). - Dépose une pétition des viticulteurs de la commune de Barby (Savoie) [2 mars] (J.O., c.r.. p. 237). - Dépose deux pétitions des commerçants de boissons en gros et en détail de la ville de Chambéry (Savoie) [6 mars] (J.O., c.r., p. 252). - Dépose quatre pétitions de : 50 propriétaires récoltants de la commune de la Ravoire, 40 propriétaires récoltants de la commune de Cessens, 125 propriétaires-viticulteurs de la commune de Saint-Pierre-de-Soucy et 45 propriétaires-viticulteurs de la commune de Coise-Saint-Pied-Gauthier (Savoie) [7 mars] (J.O., c.r., p. 262). - Dépose six pétitions d'un certain nombre d'habitants des communes suivantes : Bellantre, Granier, la Côte-d'Aime, Mongirod, Montvalezan-sur-Bellantre, Tessens (Savoie). Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des recettes et des dépenses du Ministère de l'Agriculture pour l'exercice 1893 [27 mars] (A., t. I, p. 518 ; J.O., c.r., p. 430). - Demande la déclaration de l'urgence pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser la ville de Chambéry (Savoie) à contracter un emprunt [30 mars] (A., t. I, p. 637 ; J.O., c.r., p. 526). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune de Mouxy (Savoie) [25 avril] (J.O., c.r., p. 570).- Dépose une pétition des conducteurs et des commis des ponts et chaussées du département de la Savoie [26 mai] (J.O., c.r., p. 691). - Dépose une pétition des agents des postes et télégraphes du département de la Savoie [6 juin] (J.O., c.r., p. 773). - Dépose une pétition des inspecteurs primaires du département de la Savoie [23 juin] (J.O., c.r., p.950). - Membre de Commissions (F.,20, 30, 53, 59 ; J.O., p. 856, 1338, 2358, 2698).

FOREST. Savoie. - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur les Caisses d'épargne. Présente, sur les articles 2 et 3, trois amendements : le 1er, sur l'article 2, qui est rejeté ; les deux autres sont retirés par leur auteur [21 novembre] (A., t. I, p. 24 ; J. O., c.r., p. 1307, 1308) [23 novembre] (A., t. I, p. 46 ; J.O., c.r., p. 1325). - Membre d'une Commission (F. 11 ; J.O., p. 5740).