FOUGEIROL. Ardèche. - Dépose son rapport sur les élections de la Haute-Marne et en donne lecture [15 janvier] (A., t. I, p. 8; J.O., c.r., p. 9). - Fait une rectification au procès-verbal [16 février] (A., t. J, p. 221; J.O., c.r., p. 181). - Demande un congé [1 er juin] (J.O., c.r., p. 915). - Membre de Commissions (F. 16, 45; J.O., p. 932, 1943).
FOUGEIROL. Ardèche. - Dépose son rapport et en donne lecture sur l'élection de M. Bourgeat, dans le département de Tarn-et-Garonne [16 novembre (A., t. I, p. 69 ; J.O., c.r., p. 1313). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant approbation du traité de commerce et de navigation signé à Paris, le 4 août 1896, entre la France et le Japon [23 décembre] (A., t. I, p. 274 ; J.O., c.r., p. 1479). - Membre d'une Commission (F. 8, 20 ; J.O., p. 6331, 7174).