FOUGEIROL . Ardèche. - 1909 : parle dans la discussion du projet de loi relatif à la sériciculture [3 juin] (A. t. I, p. 438 ; J.O., p. 360) [4 juin] (A. t. I, p. 454 ; J.O., p. 372) [8 juin] (A. t. I, p. 467, 479 ; J.O., p. 384) [10 juin] (A. t. I, p. 490, 504 ; J.O., p. 402). - Membre de Commission (F. 42 ; J.O., p. 6912). - 1910 : parle dans la discussion de la proposition de loi portant révision du tarif général des douanes (Tissus de soie) [22 mars] (A. t. I, p. 959 ; J.O., p. 785) (Veau ciré) [23 mars] (A. t. I, p. 1022 ; J.O., p. 836) [25 mars] (A. t. I., p. 1139 ; J.O., p. 934. - Membre de Commissions (F. 19, 59, 64 ; J.O., p. 1412, 4970, 5228). - 1911 : membre de Commission (F. 98 ; J.O., p. 9938).
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