Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1997

GENTON (Jacques), sénateur (Cher) UC.

NOMINATIONS

Vice-président de la commission des affaires étrangères.

Président de la délégation parlementaire du Sénat pour l'Union européenne.

Vice-président de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'organisation pour la sécurité et la coopération en Europe.

DÉPÔTS

Rapport d'information, fait au nom de la délégation du Sénat pur l'Union européenne, sur les activités de la délégation : suivi de la Conférence intergouvernementale, questions économiques, examen des propositions d'actes communautaires (novembre-décembre 1996) [n° 0175 (96-97)] (14 janvier 1997) - Union européenne.

Rapport d'information, fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne, sur les activités de la délégation : suivi de la Conférence intergouvernementale, questions économiques et financières, examen des propositions d'actes communautaires (janvier-février 1997) [n° 0266 (96-97)] (19 mars 1997) - Union européenne.

Participation au rapport d'information, fait, au nom de la délégation du Sénat pour l'Union Européenne, sur la XVIè Conférence des Organes spécialisés dans les Affaires Communautaires qui s'est tenue à La Haye les 9 et 10 juin 1997 [n° 0375 (96-97)] (26 juin 1997) - Union Européenne.

Rapport d'information, au nom de la délégation du Sénat pour l'Union Européenne, sur les activités de la délégation : suivi de la Conférence intergouvernementale, questions économiques et financières, examen des propositions d'actes communautaires (mars-mai 1997) [n° 0376 (96-97)] (26 juin 1997) - Union Européenne.

Rapport d'information, fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur les activités de la délégation : conclusion de la Conférence intergouvernementale et traité d'Amsterdam, examen des propositions d'actes communautaires (juin-septembre 1997) [n° 0044 (97-98)] (21 octobre 1997) - Union européenne.

Rapport d'information, fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur les activités de la délégation : l'Union européenne au lendemain du traité d'Amsterdam, questions économiques, examen des propositions d'actes communautaires (octobre-mi-novembre 1997) [n° 0105 (97-98)] (26 novembre 1997) - Union européenne.

QUESTIONS

1 (JO Débats du 20 juin 1997) (p. 2037). Ministère: Affaires européennes - Politique sociale de l'Union européenne - Réponse le 27 juin 1997 (p. 2084) - Politique sociale

INTERVENTIONS

- Déclaration du Gouvernement sur la politique européenne de la France, suivie d'un débat - (19 mars 1997) (p. 1541, 1542) : quarantième anniversaire du Traité de Rome. Travaux de la Conférence intergouvernementale. Politique étrangère et de sécurité commune. Efficacité des institutions communautaires. Meilleure association des parlements nationaux à la construction européenne. Mise en place de l'euro. Situation de l'emploi. Conséquences de la fermeture de l'usine Renault de Vilvorde. Politique commerciale de la Communauté européenne: aspect social et humain.

- Question orale avec débat sur la politique sociale de l'Union européenne - (26 juin 1997) Auteur de la question et représentant de la délégation du Sénat pour l'Union européenne (p. 2084, 2086) : présente sa question.